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Délibération 2023-104 Modification du règlement relatif à l’attribution de fonds de concours communautaires
11/07/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-104 Modification du règlement relatif à l’attribution de fonds de concours communautaires  

Délibération 2023-103 Décision modificative n°1 du budget annexe de l'eau
11/07/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-103 Décision modificative n°1 du budget annexe de l'eau 

Délibération 2023-102 Création du syndicat mixte ouvert Réseau Solidarité Eau 11, dit "RéSeau11" / Dissolution du syndicat mixte fermé RéSeau11
11/07/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-102 Création du syndicat mixte ouvert Réseau Solidarité Eau 11, dit "RéSeau11" / Dissolution du syndicat mixte fermé RéSeau11

Délibération 2023-101 Modification n°4 du tableau des conseillers communautaires
11/07/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-101 Modification n°4 du tableau des conseillers communautaires 

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2023
11/07/2023 - [Ordre du jour]

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2023

Décision n°23-78 Demande de subvention pour l’animation NATURA 2000 : année 2023
10/07/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-78 Demande de subvention pour l’animation NATURA 2000 : année 2023

Décision n°23-02 Acte constitutif d’une régie de recettes AIDE A DOMICILE
05/07/2023 - [Décisions CIAS 2023]

Décision n°23-02 Acte constitutif d’une régie de recettes AIDE A DOMICILE

Décision n°23-01 Acte constitutif d’une régie de recettes PORTAGE DE REPAS
05/07/2023 - [Décisions CIAS 2023]

Décision n°23-77 Ecole de musique : transport pour le séjour en ESPAGNE du 8 au 10 juillet 2023
29/06/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-77 Ecole de musique : transport pour le séjour en ESPAGNE du 8 au 10 juillet 2023

Décision n°23-76 Extension réseau EU Chemin des Sources : commune de RICAUD ; Remise à la côte tampon D113 : Commune de SOUILHANELS et enquêtes préalables avant conformité : commune de CASTELNAUDARY
29/06/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-76 Extension réseau EU Chemin des Sources : commune de RICAUD ; Remise à la côte tampon D113 : Commune de SOUILHANELS et enquêtes préalables avant conformité : commune de CASTELNAUDARY

Décision n°23-75 Fourniture et pose de comptages de sectorisation avenue A. VIDAL et avenue P. RIQUET : commune de CASTELNAUDARY
26/06/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-75 Fourniture et pose de comptages de sectorisation avenue A. VIDAL et avenue P. RIQUET : commune de CASTELNAUDARY

Décision n°23-74 Renouvellement de réseaux d’alimentation en eau potable : commune de VILLEMAGNE
22/06/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-74 Renouvellement de réseaux d’alimentation en eau potable : commune de VILLEMAGNE

Décision n°23-73 Modification des tarifs Enfance Jeunesse : extrascolaire
22/06/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-72 BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE Adhésion 2023 à l’association Images en bibliothèques
22/06/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-72 BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE Adhésion 2023 à l’association Images en bibliothèques

Décision 23-71 BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE Spectacle « Dans le jardin des dieux »
22/06/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-71 BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE Spectacle « Dans le jardin des dieux »