20200243 PIECE JOINTE Don de jours de repos solidaires à un agent
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200243 PIECE JOINTE Don de jours de repos solidaires à un agent
20200243 Don de jours de repos solidaires à un agent
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200243 Don de jours de repos solidaires à un agent
20200242 Retenue de la ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques et pêche avec les utilisateurs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
20200242 Retenue de la ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques et pêche avec les utilisateurs
20200241 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200241 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
20200240 Retenue de la Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec b.r.l.
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200240 Retenue de la Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec b.r.l.
20200239 PIECE JOINTE 3 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200239 PIECE JOINTE 3 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
20200239 PIECE JOINTE 2 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200239 PIECE JOINTE 2 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
20200239 PIECE JOINTE 1 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200239 PIECE JOINTE 1 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
20200239 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200239 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
20200238 Marche achat de carburants
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200238 Marche achat de carburants
20200237 AVENANT N°1 au lot n°1 du marché de fourniture de repas en liaison froide : cantines, accueils de loisirs, crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200237 AVENANT N°1 au lot n°1 du marché de fourniture de repas en liaison froide : cantines, accueils de loisirs, crèches
20200236 PIECE JOINTE Convention d’exploitation provisoire du service public de l’assainissement
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200236 PIECE JOINTE Convention d’exploitation provisoire du service public de l’assainissement
20200236 Convention d’exploitation provisoire du service public de l’assainissement
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200236 Convention d’exploitation provisoire du service public de l’assainissement
20200235 PIECE JOINTE Convention d’exploitation provisoire du service public de l’eau potable
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200235 PIECE JOINTE Convention d’exploitation provisoire du service public de l’eau potable
20200235 Convention d’exploitation provisoire du service public de l’eau potable
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200235 Convention d’exploitation provisoire du service public de l’eau potable
Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30