20200223 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : réhabilitation des réseaux p1 du SDA – gymnase et services techniques (230 ml + 3 branchements : commune de CAST
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200223 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : réhabilitation des réseaux p1 du SDA – gymnase et services techniques (230 ml + 3 branchements : commune de CASTELNAUDARY
20200222 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : ancienne traversée de ville tranche 3 AEP- grand rue : commune de CASTELNAUDARY
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200222 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : ancienne traversée de ville tranche 3 AEP- grand rue : commune de CASTELNAUDARY
20200221 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réalisation du SDAEP : commune de SOUILHE
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200221 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réalisation du SDAEP : commune de SOUILHE
20200220 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône méditerranée Corse et du département de l’Aude : réalisation du SDAEP : commune de SOUILHANELS
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200220 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône méditerranée Corse et du département de l’Aude : réalisation du SDAEP : commune de SOUILHANELS
20200219 Demande de subvention auprès du département de l’Aude : renouvellement du réseau traversée du village – secteur 2 - rue du château d’eau – n°34 : commune de FENDEILLE
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200219 Demande de subvention auprès du département de l’Aude : renouvellement du réseau traversée du village – secteur 2 - rue du château d’eau – n°34 : commune de FENDEILLE
20200218 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône méditerranée Corse et du Département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : ancienne traversée de ville tranche 2 AEP- rue pasteur : commune de Castelnaudary
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200218 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône méditerranée Corse et du Département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : ancienne traversée de ville tranche 2 AEP- rue pasteur : commune de Castelnaudary
Délibération 20200217 PIECE JOINTE Compétences Eau et Assainissement : prise en charge des frais de personnel intercommunaux 2020
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200217 Compétences Eau et Assainissement : prise en charge des frais de personnel intercommunaux 2020 PIECE JOINTE
20200217 Compétences Eau et Assainissement : prise en charge des frais de personnel intercommunaux 2020
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200217 Compétences Eau et Assainissement : prise en charge des frais de personnel intercommunaux 2020
20200216 PIECE JOINTE Adoption des tarifs 2021 des services d’eau et d’assainissement
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200216 Adoption des tarifs 2021 des services d’eau et d’assainissement PIECE JOINTE
20200216 Adoption des tarifs 2021 des services d’eau et d’assainissement
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Délibération 20200216 Adoption des tarifs 2021 des services d’eau et d’assainissement
20200215 Cession foncier parc d’activité FENDEILLE 2
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200215 Cession foncier parc d’activité FENDEILLE 2
20200214 pièce jointe Aide à l’investissement de l’immobilier d’entreprise : attribution de subventions
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Délibération 20200214 Aide à l’investissement de l’immobilier d’entreprise : attribution de subventions pièce jointe
20200214 Aide à l’investissement de l’immobilier d’entreprise : attribution de subventions
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200214 Aide à l’investissement de l’immobilier d’entreprise : attribution de subventions
20200213 Natura 2000 - candidature de la CCCLA pour être structure animatrice pour la mise en œuvre du DOCOB
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200213 Natura 2000 - candidature de la CCCLA pour être structure animatrice pour la mise en œuvre du DOCOB
20200212 Création de la Commission Economie
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200212 Création de la Commission Economie
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Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30