Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs PIECE JOINTE
Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
Délibération 20210232 Retenue de la Ganguise : avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210232 Retenue de la Ganguise : avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).
Délibération 20210231Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin HERS GIROU en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation 2022
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210231Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin HERS GIROU en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation 2022
Délibération 20210230 Accord de principe pour l'intégration à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) SAS CAP GANGUISE
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210230 Accord de principe pour l'intégration à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) SAS CAP GANGUISE
Délibération 20210229 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour des projets d’Éducation artistique et culturelle menés par les bibliothèques en 2022
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210229 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour des projets d’Éducation artistique et culturelle menés par les bibliothèques en 2022
Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026 PIECE JOINTE2
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026 PIECE JOINTE2
Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026 PIECE JOINTE1
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026 PIECE JOINTE1
Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026
Délibération 20210227 Approbation des statuts du SMICTOM de l'OUEST AUDOIS PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210227 Approbation des statuts du SMICTOM de l'OUEST AUDOIS PIECE JOINTE
Délibération 20210227 Approbation des statuts du SMICTOM de l'OUEST AUDOIS
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210227 Approbation des statuts du SMICTOM de l'OUEST AUDOIS
Délibération 20210226 Élection des membres des commissions intercommunales
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210226 Élection des membres des commissions intercommunales
Délibération 20210225 Plan de financement prévisionnel chantiers d'insertion 2022
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210225 Plan de financement prévisionnel chantiers d'insertion 2022
Délibération 20210224 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de CASTELNAUDARY
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210224 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de CASTELNAUDARY
Délibération 20210223 Aide à l'investissement de l'immobilier d'entreprise : attribution de subventions
09/12/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210223 Aide à l'investissement de l'immobilier d'entreprise : attribution de subventions
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