2022-169 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-169 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
2022-168 Retenue de la Ganguise : avenant n°5 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-168 Retenue de la Ganguise : avenant n°5 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).
2022-167 Convention d'hébergement d'applications métiers mutualises entre la Communauté de Communes et la commune de CASTELNAUDARY sur le serveur virtuel de la commune
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-167 Convention d'hébergement d'applications métiers mutualises entre la Communauté de Communes et la commune de CASTELNAUDARY sur le serveur virtuel de la commune
2022-166 Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure La Raque : marché aux truffes
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-166 Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure La Raque : marché aux truffes
2022-165 Mise en place d’un service commun pour la gestion des dispositifs de recueil mobiles des demandes de cartes nationales d’identités et de passeports
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-165 Mise en place d’un service commun pour la gestion des dispositifs de recueil mobiles des demandes de cartes nationales d’identités et de passeports
2022-164 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de LABASTIDE D’ANJOU
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-164 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de LABASTIDE D’ANJOU
2022-163 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de CASTELNAUDARY
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-163 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de CASTELNAUDARY
2022-162 Aide à l'investissement de l'immobilier d'entreprise : attribution de subventions
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-162 Aide à l'investissement de l'immobilier d'entreprise : attribution de subventions
2022-161 Adoption des tarifs 2023 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-161 Adoption des tarifs 2023 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales
2022-160 Adoption des tarifs 2023 des services d’eau et d’assainissement
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-160 Adoption des tarifs 2023 des services d’eau et d’assainissement
2022-159 Adoption des tarifs 2023 des Services Techniques
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-159 Adoption des tarifs 2023 des Services Techniques
2022-158 Fixation du taux horaire des agents intercommunaux intervenant en régie
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-158 Fixation du taux horaire des agents intercommunaux intervenant en régie
2022-157 Passage à la M57 pour l’ensemble des budgets actuellement en M14 de la CCCLA
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-157 Passage à la M57 pour l’ensemble des budgets actuellement en M14 de la CCCLA
2022-156 Autorisation d'engager 1/4 des investissements station essence
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-156 Autorisation d'engager 1/4 des investissements station essence
2022-155 Autorisation d'engager 1/4 des investissements Budget Port fluvial
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-155 Autorisation d'engager 1/4 des investissements Budget Port fluvial
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