ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
14/12/2023 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2023
14/11/2023 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2023
Décision n°23-162 Demande de subvention à l’Etat : création d’une nouvelle école de musique intercommunale (tranche 1)
31/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-162 Demande de subvention à l’Etat : création d’une nouvelle école de musique intercommunale (tranche 1)
Décision n°23-161 Demande de subvention au département de l’Aude : création d’une nouvelle école de musique intercommunale (tranche 1)
31/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-161 Demande de subvention au département de l’Aude : création d’une nouvelle école de musique intercommunale (tranche 1)
Décision n°23-160 Demande de subvention à l’Etat, au Département de l’Aude, à la CAF et à la MSA : rénovation et extension du bâtiment « ados » à Soupex
31/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-160 Demande de subvention à l’Etat, au Département de l’Aude, à la CAF et à la MSA : rénovation et extension du bâtiment « ados » à Soupex
Décision n°23-159 Modification de la régie de recettes « Taxe de séjour Office de tourisme intercommunal »
30/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-159 Modification de la régie de recettes « Taxe de séjour Office de tourisme intercommunal »
Décision n°23-158 Travaux urgents, renouvellement conduite AEP et vannes – av. du 8 mai 1945 et av. du Mal Leclerc : commune de CASTELNAUDARY
27/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-158 Travaux urgents, renouvellement conduite AEP et vannes – av. du 8 mai 1945 et av. du Mal Leclerc : commune de CASTELNAUDARY
Décision n°23-157 Réaménagement du site de SOUPEX : acquisition de mobilier
26/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-157 Réaménagement du site de SOUPEX : acquisition de mobilier
Décision n°23-156 Accueil de loisirs de SALLES SUR L’HERS : acquisition de mobilier
26/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-156 Accueil de loisirs de SALLES SUR L’HERS : acquisition de mobilier
Décision n°23-155 Accueil de loisirs de SALLES SUR L’HERS : acquisition de mobilier
26/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-155 Accueil de loisirs de SALLES SUR L’HERS : acquisition de mobilier
Décision n°23-154 Demandes de subventions : Mise aux normes du réservoir - Commune de TREVILLE
26/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-154 Demandes de subventions : Mise aux normes du réservoir - Commune de TREVILLE
Décision n°23-153 : Véhicule : contrat de location longue durée
26/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-153 : Véhicule : contrat de location longue durée
Décision n°23-152 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau des eaux usées - Boulevard Martin d'Auch - Commune de CASTELNAUDARY
25/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-152 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau des eaux usées - Boulevard Martin d'Auch - Commune de CASTELNAUDARY
Décision n°23-151 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau des eaux usées - Boulevard Pompidou - Commune de CASTELNAUDARY
25/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-151 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau des eaux usées - Boulevard Pompidou - Commune de CASTELNAUDARY
Décision n°23-150 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau des eaux usées - Boulevard du Général Lapasset - Commune de CASTELNAUDARY
25/10/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-150 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau des eaux usées - Boulevard du Général Lapasset - Commune de CASTELNAUDARY
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