Délibération 2023-012 Renouvellement de la convention du réseau Ouest Audois de l'enseignement artistique
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-012 Renouvellement de la convention du réseau Ouest Audois de l'enseignement artistique
Délibération 2023-011 Convention d'accueil groupe avec le CPFP La Rouatière
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-011 Convention d'accueil groupe avec le CPFP La Rouatière
Délibération 2023-010 Contrat de stationnement pour le port fluvial avec la société France Fluviale
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-010 Contrat de stationnement pour le port fluvial avec la société France Fluviale
Délibération 2023-009 Convention de mission : contrat de prestation de services d'animation avec la Société d'Economie Mixte Locale Forum d'entreprises de Revel
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-009 Convention de mission : contrat de prestation de services d'animation avec la Société d'Economie Mixte Locale Forum d'entreprises de Revel
Délibération 2023-008 Convention avec la Région pour la mise en place du "dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers"
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-008 Convention avec la Région pour la mise en place du "dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers"
Délibération 2023-007 Mise en place d’un service commun pour la gestion d’un dispositif de recueil mobile des demandes de cartes nationales d’identités et de passeports : modification de la délibération n°2022-165 en date du 7 décembre 2022
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-007 Mise en place d’un service commun pour la gestion d’un dispositif de recueil mobile des demandes de cartes nationales d’identités et de passeports : modification de la délibération n°2022-165 en date du 7 décembre 2022
Délibération 2023-006 Débat d’Orientation Budgétaire 2023 : Rapport
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-006 Débat d’Orientation Budgétaire 2023 : Rapport
Délibération 2023-005 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées sur le transfert des charges
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-005 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées sur le transfert des charges
Délibération 2023-004 Tarification 2023 pour l’accueil d’urgence des crèches
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-004 Tarification 2023 pour l’accueil d’urgence des crèches
Délibération 2023-003 Ajout tarifs des services techniques
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-003 Ajout tarifs des services techniques
Délibération 2023-002 Désignation d'un membre titulaire au sein du collège des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux de la CLE du SAGE du Fresquel
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-002 Désignation d'un membre titulaire au sein du collège des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux de la CLE du SAGE du Fresquel
Délibération 2023-001 Modification n°2 des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l’OUEST AUDOIS
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-001 Modification n°2 des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l’OUEST AUDOIS
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