Délibération 2023-030 Vote du compte de gestion 2022 : Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois
12/04/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-030 Vote du compte de gestion 2022 : Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois
Délibération 2023-029 Modification des tarifs 2023 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales
12/04/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-029 Modification des tarifs 2023 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales
Délibération 2023-028 Modification n°1 des représentants de l'office de tourisme intercommunal au titre du collège privé du comité de programmation du GAL
12/04/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-028 Modification n°1 des représentants de l'office de tourisme intercommunal au titre du collège privé du comité de programmation du GAL
Délibération 2023-027 Modification n°2 des représentants de la CCCLA au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais
12/04/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-027 Modification n°2 des représentants de la CCCLA au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2023
12/04/2023 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2023
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2023
29/03/2023 - [Procès verbal]
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2023
Délibération 2023-026 Modification du tableau des effectifs
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-026 Modification du tableau des effectifs
Délibération 2023-025 Mise à jour n°7 du régime indemnitaire
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-025 Mise à jour n°7 du régime indemnitaire
Délibération 2023-024 Modalités de mise à disposition des véhicules intercommunaux
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-024 Modalités de mise à disposition des véhicules intercommunaux
Délibération 2023-023 Mise à jour n°11 du règlement intérieur du personnel
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-023 Mise à jour n°11 du règlement intérieur du personnel
Délibération 2023-022 Autorisation de recours au service civique
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-022 Autorisation de recours au service civique
Délibération 2023-021 Adoption du rapport annuel 2022 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-021 Adoption du rapport annuel 2022 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Délibération 2023-020 Mise à jour du règlement Intérieur du Service Public d'Assainissement Non Collectif
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-020 Mise à jour du règlement Intérieur du Service Public d'Assainissement Non Collectif
Délibération 2023-019 Avenant à la convention de délégation de service public du service extérieur des Pompes Funèbres Intercommunales
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-019 Avenant à la convention de délégation de service public du service extérieur des Pompes Funèbres Intercommunales
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