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Délibération 20200070 du 11 juin 2020 - Attribution d'une subvention à Alliance pour le Développement du grand Ouest Audois
Délibération 20200069 du 11 juin 2020 - Attribution de subventions
Délibération 20200068 du 11 juin 2020 - Demande d'exonération des loyers par le Club de Voile de Castelnaudary
Délibération 20200067 du 11 juin 2020 - Cession de masques de protection grand public aux communes
Délibération 20200066 du 11 juin 2020 - Adaptation des tarifs de régies
Délibération 20200065 du 11 juin 2020 - Etat d'urgence sanitaire : délégation des attributions du conseil communautaire du Président
Délibération 20200064 - Modification du tableau des délégués au conseil communautaire du 11 juin 2020
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020
20200063 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A EMPLOI DU NIVEAU DE CATEGORIE A LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RESERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LOI
20200062 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU COMITE D'ORGANISATION DE LA FETE DU CASSOULET 2020
20200061 MODALITES DE TRANSFERT DU PERSONNEL LIES A L'EXTENSION DU PERIMETRE DES COMPETENCES "COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS" DU SMICTOM DE L'OUEST AUDOIS
20200060 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR LES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRAGES
20200059 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR L'ACCORD-CADRE DE DEBROUSSAILLAGE DES ZONES SENSIBLES
20200058 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE: AERO PASSION 421
20200057 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLE : CCCLA/CSCIEP