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Décision n°23-138 Adoption des tarifs des séjours adolescents vacances de la toussaint 2023
Décision n°23-137 Demandes de subventions : Dévoiement des réseaux AEP et de la vidange du réservoir - Allée des Peupliers - Commune de LAURABUC
Décision n°23-136 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau d'assainissement du bourg - Priorité 1 du SDA - Commune de VILLENEUVE LA COMPTAL
Décision n°23-135 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Commune de VILLEMAGNE
Décision n°23-134 Demandes de subventions : Construction d'une nouvelle station d'épuration pour le bourg - Priorité 1 du SDA - Commune de SOUILHE
Décision n°23-133 Demandes de subventions : Réalisation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Commune de SAINT PAPOUL
Décision n°23-132 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Tranche 1 - Commune de LABASTIDE D'ANJOU
Décision n°23-131 Adoption des tarifs des séjours vacances de la toussaint 2023
Décision n°23-130 Raccordement électrique, réalisation d’une armoire électrique avec chloration, télésurveillance, sonde de niveau, éclairage et prise de courant du réservoir : commune de PUGINIER
Rapports annuels 2022 des délégataires des services eau potable et assainissement
Décision n°23-129 Instruments et accessoires classe de Musiques Actuelles – Ecole de Musique Intercommunale
Décision n°23-128 Détection et géoréférencement de réseaux AEP - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET : commune de CASTELNAUDARY
Décision n°23-127 Détection et géoréférencement de réseaux EU - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET : commune de CASTELNAUDARY
Délibération 2023-138 Modification du tableau des effectifs