20210067 Approbation du rapport sur l’égalité femme / homme PIECE JOINTE
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210067 Approbation du rapport sur l’égalité femme / homme PIECE JOINTE
20210067 Approbation du rapport sur l’égalité femme / homme
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210067 Approbation du rapport sur l’égalité femme / homme
20210066 Eau et assainissement : Lotissement des Pyrénées situé chemin des Pages 11320 AIROUX : remise des équipements publics et incorporation dans le patrimoine intercommunal
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210066 Eau et assainissement : Lotissement des Pyrénées situé chemin des Pages 11320 AIROUX : remise des équipements publics et incorporation dans le patrimoine intercommunal
20210065 Autorisation d’Occupation Temporaire : Aéro- Passion 421 PIECE JOINTE
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210065 Autorisation d’Occupation Temporaire : Aéro- Passion 421 PIECE JOINTE
20210065 Autorisation d’Occupation Temporaire : Aéro- Passion 421
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210065 Autorisation d’Occupation Temporaire : Aéro- Passion 421
20210064 Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte et/ou dans le cadre d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique (AVDHAS) – désignation du référent PIECE JOINTE
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210064 Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte et/ou dans le cadre d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique (AVDHAS) – désignation du référent PIECE JOINTE
20210064 Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte et/ou dans le cadre d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique (AVDHAS) – désignation du référent
06/04/2021 - [Délibérations]
20210064 Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte et/ou dans le cadre d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique (AVDHAS) – désignation du référent
20210063 Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État : avenant n°1 : changement d’un opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par v
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210063 Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État : avenant n°1 : changement d’un opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par voie électronique. PIECE JOINTE
20210063 Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État : avenant n°1 : changement d’un opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par v
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210063 Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État : avenant n°1 : changement d’un opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par voie électronique.
20210062 Convention de mise à disposition du service technique intercommunal PIECE JOINTE
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210062 Convention de mise à disposition du service technique intercommunal PIECE JOINTE
20210062 Convention de mise à disposition du service technique intercommunal
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210062 Convention de mise à disposition du service technique intercommunal
20210061 Débat d’Orientation Budgétaire 2021 : Rapport PIECE JOINTE
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210061 Débat d’Orientation Budgétaire 2021 : Rapport PIECE JOINTE
20210061 Débat d’Orientation Budgétaire 2021 : Rapport
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210061 Débat d’Orientation Budgétaire 2021 : Rapport
20210060 Mise en non-valeur : budget eau
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210060 Mise en non-valeur : budget eau
20210059 Mise en non-valeur : budget assainissement
06/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210059 Mise en non-valeur : budget assainissement
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