Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE
Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs
Délibération 2022-101 Mise à jour du règlement de formation
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-101 Mise à jour du règlement de formation
Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel PIECE JOINTE
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel PIECE JOINTE
Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel
Délibération 2022-099 Mise à jour n°5 du régime indemnitaire
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-099 Mise à jour n°5 du régime indemnitaire
Délibération 2022-098 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-098 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
Délibération 2022-097 Mise en place d’un Comité Social Territorial commun CCCLA / CIAS
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-097 Mise en place d’un Comité Social Territorial commun CCCLA / CIAS
Délibération 2022-096 Rémunération des membres extérieurs du jury
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-096 Rémunération des membres extérieurs du jury
Délibération 2022-095 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-095 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
Délibération 2022-094 Retenue de La Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec B.R.L.
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-094 Retenue de La Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec B.R.L.
Délibération 2022-093 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché pour la conception, la fourniture, la livraison de titres restaurant PIECE JOINTE
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-093 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché pour la conception, la fourniture, la livraison de titres restaurant PIECE JOINTE
Délibération 2022-093 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché pour la conception, la fourniture, la livraison de titres restaurant
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-093 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché pour la conception, la fourniture, la livraison de titres restaurant
Délibération 2022-092 Approbation du zonage de distribution d'eau potable de la commune de VILLEMAGNE PIECE JOINTE
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-092 Approbation du zonage de distribution d'eau potable de la commune de VILLEMAGNE PIECE JOINTE
Délibération 2022-092 Approbation du zonage de distribution d'eau potable de la commune de VILLEMAGNE
08/06/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-092 Approbation du zonage de distribution d'eau potable de la commune de VILLEMAGNE
Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30