Délibération 2022-010 Adhésion au service de Médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude PIECE JOINTE
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-010 Adhésion au service de Médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude PIECE JOINTE
Délibération 2022-010 Adhésion au service de Médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-010 Adhésion au service de Médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aude
Délibération 2022-009 Adhésion à la SCIC CAP Ganguise PIECE JOINTE
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-009 Adhésion à la SCIC CAP Ganguise PIECE JOINTE
Délibération 2022-009 Adhésion à la SCIC CAP Ganguise
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-009 Adhésion à la SCIC CAP Ganguise
Délibération 2022-008 Convention partenariale entre QAIR Premier Elément et la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois PIECE JOINTE
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-008 Convention partenariale entre QAIR Premier Elément et la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois PIECE JOINTE
Délibération 2022-008 Convention partenariale entre QAIR Premier Elément et la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-008 Convention partenariale entre QAIR Premier Elément et la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois
Délibération 2022-007 Convention cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation de territoire (ORT) PIECE JOINTE
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-007 Convention cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation de territoire (ORT) PIECE JOINTE
Délibération 2022-007 Convention cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation de territoire (ORT)
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-007 Convention cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation de territoire (ORT)
Délibération 2022-006 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la SCI« CIEL D'AZUR » : avenant n°2 PIECE JOINTE
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-006 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la SCI« CIEL D'AZUR » : avenant n°2 PIECE JOINTE
Délibération 2022-006 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la SCI« CIEL D'AZUR » : avenant n°2
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-006 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la SCI« CIEL D'AZUR » : avenant n°2
Délibération 2022-005 Convention d’objectifs et de moyens pour la promotion et le développement touristique du territoire Castelnaudary Lauragais Audois avec l’Office de Tourisme pour la période 2022 à 2024 PIECE JOINTE
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-005 Convention d’objectifs et de moyens pour la promotion et le développement touristique du territoire Castelnaudary Lauragais Audois avec l’Office de Tourisme pour la période 2022 à 2024 PIECE JOINTE
Délibération 2022-005 Convention d’objectifs et de moyens pour la promotion et le développement touristique du territoire Castelnaudary Lauragais Audois avec l’Office de Tourisme pour la période 2022 à 2024
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-005 Convention d’objectifs et de moyens pour la promotion et le développement touristique du territoire Castelnaudary Lauragais Audois avec l’Office de Tourisme pour la période 2022 à 2024
Délibération 2022-004 Tarification 2022 pour l’accueil d’urgence des crèches
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-004 Tarification 2022 pour l’accueil d’urgence des crèches
Délibération 2022-003 Autorisation d'engager 1/4 des crédits d'investissements budget CCCLA
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-003 Autorisation d'engager 1/4 des crédits d'investissements budget CCCLA
Délibération 2022-002 Mise en place de groupes de travail sur l’étude du transfert des équipements sportifs et culturels d’intérêts communautaires
09/02/2022 - [Délibérations]
Délibération 2022-002 Mise en place de groupes de travail sur l’étude du transfert des équipements sportifs et culturels d’intérêts communautaires
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Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30