20200131 convention de mandat pour la déconnexion du réservoir d'eau potable de CUGAREL à Castelnaudary avec le syndicat mixte Réseau solidarité eau 11
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200131 convention de mandat pour la déconnexion du réservoir d'eau potable de CUGAREL à Castelnaudary avec le syndicat mixte Réseau solidarité eau 11 en date du 9 juillet 2020
20200130 Désignation d'un représentant de la CCCLA à l'Agence Technique Départementale
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200130 Désignation d'un représentant de la CCCLA à l'Agence Technique Départementale en date du 9 juillet 2020
20200129 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de Peyrens
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200129 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de Peyrens en date du 9 juillet 2020
20200128 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200128 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies en date du 9 juillet 2020
20200127 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat du Bassin du Grand Hers
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200127 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat du Bassin du Grand Hers en date du 9 juillet 2020
20200126 Désignation des représentants de la CCCLA au syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du Fresquel
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200126 Désignation des représentants de la CCCLA au syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du Fresquel en date du 9 juillet 2020
20200124 Désignation des représentants de la CCCLA au Pôle d'Equilibre territorial et rural
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Décision n°20200124 Désignation des représentants de la CCCLA au Pôle d'Equilibre territorial et rural en date du 9 juillet 2020
20200123 Désignation des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l'Ouest Audois
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200123 Désignation des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l'Ouest Audois
20200122 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Reseau11
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200122 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Reseau11 en date du 9 juillet 2020
20200121 Election des membres de la commission d'appels d'offres
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200121 Election des membres de la commission d'appels d'offres en date du 9 juillet 2020
20200120 Indemnités de fonction allouées au Président et aux Vice-Présidents
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200120 Indemnités de fonction allouées au Président et aux Vice-Présidents en date du 9 juillet 2020
20200119 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la communauté de communes
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200119 Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la communauté de communes en date du 9 juillet 2020
20200118 Lecture de la charte de l'élu local
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200118 - lecture de la charte de l'élu local - en date du 9 juillet 2020
20200117 - Election des vice-présidents
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200117 - Election des vice-présidents - en date du 9 juillet 2020
20200116 Détermination du nombre de vice-présidents et autres membres composant le bureau
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200116 Détermination du nombre de vice-présidents et autres membres composant le bureau en date du 9 juillet 2020
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