20200248 PIECE JOINTE Modification du tableau des effectifs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200248 PIECE JOINTE Modification du tableau des effectifs
20200248 Modification du tableau des effectifs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200248 Modification du tableau des effectifs
20200247 PIECE JOINTE Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200247 PIECE JOINTE Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
20200247 Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
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Délibération 20200247 Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
20200246 Remboursement de frais de déplacement lies à l’exercice du mandat communautaire
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200246 Remboursement de frais de déplacement lies à l’exercice du mandat communautaire
20200245 Modalités d’application du droit à la formation des Elus
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200245 Modalités d’application du droit à la formation des Elus
20200244 Approbation des lignes directrices de gestion
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200244 Approbation des lignes directrices de gestion
20200243 PIECE JOINTE Don de jours de repos solidaires à un agent
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200243 PIECE JOINTE Don de jours de repos solidaires à un agent
20200243 Don de jours de repos solidaires à un agent
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200243 Don de jours de repos solidaires à un agent
20200242 Retenue de la ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques et pêche avec les utilisateurs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
20200242 Retenue de la ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques et pêche avec les utilisateurs
20200241 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200241 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
20200240 Retenue de la Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec b.r.l.
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200240 Retenue de la Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec b.r.l.
20200239 PIECE JOINTE 3 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200239 PIECE JOINTE 3 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
20200239 PIECE JOINTE 2 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200239 PIECE JOINTE 2 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
20200239 PIECE JOINTE 1 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200239 PIECE JOINTE 1 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
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