Délibération 2023-026 Modification du tableau des effectifs
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-026 Modification du tableau des effectifs
Délibération 2023-025 Mise à jour n°7 du régime indemnitaire
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-025 Mise à jour n°7 du régime indemnitaire
Délibération 2023-024 Modalités de mise à disposition des véhicules intercommunaux
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-024 Modalités de mise à disposition des véhicules intercommunaux
Délibération 2023-023 Mise à jour n°11 du règlement intérieur du personnel
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-023 Mise à jour n°11 du règlement intérieur du personnel
Délibération 2023-022 Autorisation de recours au service civique
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-022 Autorisation de recours au service civique
Délibération 2023-021 Adoption du rapport annuel 2022 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-021 Adoption du rapport annuel 2022 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Délibération 2023-020 Mise à jour du règlement Intérieur du Service Public d'Assainissement Non Collectif
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-020 Mise à jour du règlement Intérieur du Service Public d'Assainissement Non Collectif
Délibération 2023-019 Avenant à la convention de délégation de service public du service extérieur des Pompes Funèbres Intercommunales
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-019 Avenant à la convention de délégation de service public du service extérieur des Pompes Funèbres Intercommunales
Délibération 2023-018 Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la ville de CASTELNAUDARY : Tranche 4 - Rue de L’Horloge
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-018 Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la ville de CASTELNAUDARY : Tranche 4 - Rue de L’Horloge
Délibération 2023-017 Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la ville de CASTELNAUDARY : Tranche 3 - Place de Verdun
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-017 Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la ville de CASTELNAUDARY : Tranche 3 - Place de Verdun
Délibération 2023-016 Convention de partenariat avec la société Pass Culture
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-016 Convention de partenariat avec la société Pass Culture
Délibération 2023-015 Convention d’adhésion au service protection des données du Centre de Gestion de l’Aude
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-015 Convention d’adhésion au service protection des données du Centre de Gestion de l’Aude
Délibération 2023-014 Convention service archives avec le Centre de Gestion de l'Aude
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-014 Convention service archives avec le Centre de Gestion de l'Aude
Délibération 2023-013 Convention de partenariat financier Stage professionnel de Musicien Intervenant 2ème année avec l’Université de Toulouse– Jean Jaurès
29/03/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-013 Convention de partenariat financier Stage professionnel de Musicien Intervenant 2ème année avec l’Université de Toulouse– Jean Jaurès
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