Téléchargement

Documents disponibles au téléchargement

Décision n°23-27 Modification des tarifs Enfance Jeunesse : adhésion ADOS
28/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-27 Modification des tarifs Enfance Jeunesse : adhésion ADOS


Décision n°23-25 Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes Transport à la Demande
23/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-25 Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes Transport à la Demande


Décision n°23-24 Adaptation des tarifs de l’école de musique pour les élèves inscrits en EVEIL 1A ou EVEIL 1,2, 3 SH
22/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-24 Adaptation des tarifs de l’école de musique pour les élèves inscrits en EVEIL 1A ou EVEIL 1,2, 3 SH


Décision n° 23-23 Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Aude pour le fonctionnement 2023 de l’école de musique
21/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n° 23-23 Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Aude pour le fonctionnement 2023 de l’école de musique


Décision 23-22 Acquisition d’un véhicule 9 places
20/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-22 Acquisition d’un véhicule 9 places 


Décision n°23-20 Acquisition d’un camion-nacelle d’occasion
13/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-20 Acquisition d’un camion-nacelle d’occasion


Décision 23-19 Curage, évacuation et compostage des boues d’épuration : commune de LA POMAREDE
13/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-19 Curage, évacuation et compostage des boues d’épuration  : commune de LA POMAREDE


Décision n°23-18 Maitrise d’œuvre pour la 1ère tranche de travaux du schéma directeur d’alimentation en eau potable de LA POMAREDE : avenant n°1
06/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-18 Maitrise d’œuvre pour la 1ère tranche de travaux du schéma directeur d’alimentation en eau potable de LA POMAREDE : avenant n°1


Décision n°23-17 Mise en oeuvre du DOCOB NATURA 2000 "Piège et collines du Lauragais" - Phase 7 : avenant n°1
03/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-17 Mise en oeuvre du DOCOB NATURA 2000 "Piège et collines du Lauragais" - Phase 7 : avenant n°1


Décision n°23-16 Vacances de printemps : adoption des tarifs du séjour «HIPHOP-GRAFFITI»
01/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-16 Vacances de printemps : adoption des tarifs du séjour  «HIPHOP-GRAFFITI»


Décision 23-15 Travaux de priorité 1 du schéma directeur d’alimentation en eau potable de la commune de LA POMAREDE: avenant n°1
01/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-15 Travaux de priorité 1 du schéma directeur d’alimentation en eau potable  de la commune de LA POMAREDE: avenant n°1


Décision 23-14 Entretien des espaces verts
28/02/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-14 Entretien des espaces verts


Décision 23-13 Réhabilitation Aire d'Accueil des Gens du Voyage CASTELNAUDARY : lot 02 - Serrurerie- Menuiseries extérieures
23/02/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-13 Réhabilitation Aire d'Accueil des Gens du Voyage CASTELNAUDARY : lot 02 - Serrurerie- Menuiseries extérieures


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
contact@cccla.fr
Envoyez-nous un email pour plus d'informations
TOP
TOP