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Décision n°23-132 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Tranche 1 - Commune de LABASTIDE D'ANJOU
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-132 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Tranche 1 - Commune de LABASTIDE D'ANJOU


Décision n°23-131 Adoption des tarifs des séjours vacances de la toussaint 2023
11/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-131 Adoption des tarifs des séjours vacances de la toussaint 2023


Décision n°23-130 Raccordement électrique, réalisation d’une armoire électrique avec chloration, télésurveillance, sonde de niveau, éclairage et prise de courant du réservoir : commune de PUGINIER
06/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-130 Raccordement électrique, réalisation d’une armoire électrique avec chloration, télésurveillance, sonde de niveau, éclairage et prise de courant du réservoir : commune de PUGINIER


Décision n°23-129 Instruments et accessoires classe de Musiques Actuelles – Ecole de Musique Intercommunale
03/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-129 Instruments et  accessoires classe de Musiques Actuelles  – Ecole de Musique Intercommunale


Décision n°23-128 Détection et géoréférencement de réseaux AEP - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET : commune de CASTELNAUDARY
03/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-128 Détection et géoréférencement de réseaux AEP - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET   : commune de CASTELNAUDARY


Décision n°23-127 Détection et géoréférencement de réseaux EU - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET : commune de CASTELNAUDARY
03/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-127 Détection et géoréférencement de réseaux EU - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET   : commune de CASTELNAUDARY


Décision n°23-126 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau Eaux Usées rue des Platanes : commune de RICAUD
28/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-126 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau Eaux Usées rue des Platanes : commune de RICAUD


Décision n°23-125 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’eau potable rue des Platanes : commune de RICAUD
28/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-125 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’eau potable rue des Platanes : commune de RICAUD


Décision n°23-124 Achat de 2 clarinettes – Ecole de Musique Intercommunale
27/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-124 Achat de 2 clarinettes – Ecole de Musique Intercommunale


Décision n°23-123 Objet : Mission AMO : aménagement du bâtiment de la future Ecole de Musique Intercommunale : finalisation pré-programme/ programme et consultation MOE
26/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-123 Objet : Mission AMO : aménagement du bâtiment de la future Ecole de Musique Intercommunale : finalisation pré-programme/ programme et consultation MOE


Décision n°23-122 Acquisition de fontaines à eau
22/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-122 Acquisition de fontaines à eau


Décision n°23-121 Diagnostic structurel du futur siège social
22/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-121 Diagnostic structurel du futur siège social


Décision n°23-120 Accès Internet FTTO
22/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-120 Accès Internet FTTO


Décision n°23-119 Demande de subvention à la région Occitanie : étude foncière en vue d’une possible extension de zone d’activité
21/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-119 Demande de subvention à la région Occitanie : étude foncière en vue d’une possible extension de zone d’activité


Décision n°23-118 Médiathèques : demande de subvention pour Scènes d’enfance 2024
21/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-118 Médiathèques : demande de subvention pour Scènes d’enfance 2024


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